{"id":1339,"date":"2020-03-20T12:51:43","date_gmt":"2020-03-20T11:51:43","guid":{"rendered":"http:\/\/www.osera.fr\/?p=1339"},"modified":"2020-03-23T12:56:45","modified_gmt":"2020-03-23T11:56:45","slug":"covid-19-courrier-cgt-a-direction-cpam-38","status":"publish","type":"post","link":"http:\/\/www.osera.fr\/index.php\/2020\/03\/20\/covid-19-courrier-cgt-a-direction-cpam-38\/","title":{"rendered":"COVID 19 &#8211; COURRIER CGT A DIRECTION CPAM 38"},"content":{"rendered":"\n<p>R\u00e9ponses direction aux revendications CGT :<\/p>\n\n\n\n<p>Comme vous le savez, l\u2019\u00e9pid\u00e9mie du coronavirus COVID-19 actuellement pr\u00e9sente sur le territoire fran\u00e7ais a contraint le gouvernement \u00e0 prendre des dispositions\n particuli\u00e8rement fortes pour ralentir sa propagation. C\u2019est ainsi que par D\u00e9cret du 16 mars 2020, les d\u00e9placements entre le domicile et le lieu d\u2019exercice de l\u2019activit\u00e9 professionnelle ne sont possibles que s\u2019ils sont indispensables \u00e0 l\u2019exercice de l\u2019activit\u00e9\n ne pouvant \u00eatre organis\u00e9e sous forme de t\u00e9l\u00e9travail. Dans ce contexte, la Direction a \u00e9t\u00e9 contrainte de prendre des d\u00e9cisions afin de prendre en charge, de fa\u00e7on prioritaire, les activit\u00e9s essentielles et primordiales \u00e0 la continuit\u00e9 de notre service public.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Dans ce contexte, vous trouverez ci-dessous les r\u00e9ponses aux questions que vous soulevez\u00a0dans votre mail du jeudi 19 mars  2020 :<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>\u00b7&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;\n<strong>pour les salari\u00e9.e.s&nbsp;:<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Le souhait de la Direction est le suivant&nbsp;:\n<\/p>\n\n\n\n<p>\u00b7&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;\nD\u2019une part, faire passer en t\u00e9l\u00e9travail au plus t\u00f4t (et d\u2019ici le jeudi 26\/03 si possible) toutes les personnes qui travaillent encore \u00e0 ce jour sur site sur\n des activit\u00e9s prioritaires\/essentielles t\u00e9l\u00e9travaillables<\/p>\n\n\n\n<p>\u00b7&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;\nD\u2019autre part, permettre \u00e9galement d\u2019\u00e9quiper rapidement toutes les personnes\nvolontaires\nqui interviennent habituellement sur des processus prioritaires\/essentiels\net\nqui sont actuellement contraintes de rester chez elles pour garde d\u2019enfants et\/ou sans possibilit\u00e9 de t\u00e9l\u00e9travail\n et dont l\u2019activit\u00e9 est t\u00e9l\u00e9travaillable.<\/p>\n\n\n\n<p>Pour ce faire, il faut savoir que nous sommes d\u00e9pendants des possibilit\u00e9s techniques que le CNAM ouvre au r\u00e9seau. A ce sujet, depuis le d\u00e9but de la crise,\nplus 10\n000 nouveaux comptes VPN ont \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9s au niveau national et la capacit\u00e9 de cr\u00e9ation journali\u00e8re s\u2019\u00e9l\u00e8ve d\u00e9sormais \u00e0 3\n000 comptes par jour. La perspective est d\u2019accroitre la bande passante et les connexions simultan\u00e9es de 17\n000 \u00e0 34\n000 connexions d\u2019ici une dizaine de jours.<\/p>\n\n\n\n<p>Au niveau de la CPAM de l\u2019Is\u00e8re, nous avons \u00e9t\u00e9 en mesure, depuis le d\u00e9but de la crise, de distribuer 100 VPN suppl\u00e9mentaires et sommes en train de red\u00e9ployer\n une partie de nos 200 VPN nominatifs.<\/p>\n\n\n\n<p>La Direction a pleinement conscience du professionnalisme, de l\u2019implication et de la solidarit\u00e9 dont font preuve bon nombre d\u2019agents, dont ceux du\nDSIP et du\nDDTI notamment, en ces temps difficiles. Nous les en remercions vivement.<\/p>\n\n\n\n<p>S\u2019agissant des heures suppl\u00e9mentaires, celles-ci seront possibles pour certains secteurs prioritaires au sein de la Caisse, et apr\u00e8s validation par la hi\u00e9rarchie\n et sous r\u00e9serve qu\u2019elles r\u00e9pondent aux crit\u00e8res des heures suppl\u00e9mentaires. Un recensement va \u00eatre effectu\u00e9 en d\u00e9but de semaine.<\/p>\n\n\n\n<p>Je vous confirme que les primes\nde fonction\nvers\u00e9es au titre de l&#8217;article 23 seront maintenues pour les salari\u00e9s qui en b\u00e9n\u00e9ficient habituellement et dont l&#8217;ex\u00e9cution du contrat de travail n\u2019est pas suspendue parce\n que l&#8217;agent est en arr\u00eat maladie, en arr\u00eat de travail d\u00e9rogatoire ou en cong\u00e9s (dans ces 3 cas de figure, la prime habituellement vers\u00e9e n&#8217;est pas due). Par ailleurs, par d\u00e9rogation \u00e0 l&#8217;article 41 de la CCNT des employ\u00e9s et des cadres, les agents ayant moins\n de 6 mois d\u2019anciennet\u00e9 ou en situation d&#8217;ALD arrivant en fin de droits, verront leur salaire maintenu.\n<\/p>\n\n\n\n<p>Les autorisations donn\u00e9es aux salari\u00e9s de rester \u00e0 leur domicile pour garder leurs enfants de moins de 16\n ans suite \u00e0 la fermeture des \u00e9coles et cr\u00e8ches \u00e0 compter du lundi 16 mars 2020,\n et qui ne sont pas en mesure de t\u00e9l\u00e9travailler sont consid\u00e9r\u00e9es comme un arr\u00eat\n de travail et seront g\u00e9r\u00e9es selon les modalit\u00e9s habituelles de gestion de l\u2019article 41 (maintien du b\u00e9n\u00e9fice des garanties l\u00e9gales ou conventionnelles de maintien de salaire en compl\u00e9ment des indemnit\u00e9s journali\u00e8res sans d\u00e9lai de carence, non acquisition de\n jours de RTT et p\u00e9nalisation de la prime d\u2019int\u00e9ressement, exactement dans les m\u00eames conditions que l\u2019arr\u00eat maladie ordinaire).\n<\/p>\n\n\n\n<p>Par ailleurs, le principe g\u00e9n\u00e9ral est le maintien du salaire quelle que soit la situation du salari\u00e9 dont le contrat de travail\n n&#8217;est pas suspendu (travail sur site, t\u00e9l\u00e9travail ou dispense temporaire d&#8217;activit\u00e9 d\u00e9cid\u00e9e par l&#8217;employeur).<\/p>\n\n\n\n<p>Les tickets restaurant seront bien entendu maintenus pour les agents en activit\u00e9. N\u00e9anmoins, ils ne peuvent \u00eatre distribu\u00e9s actuellement. Ils le seront\n ult\u00e9rieurement, lorsque la situation de l\u2019organisme sera revenue \u00e0 un fonctionnement normal. Pour les salari\u00e9s qui ont opt\u00e9 pour les titres restaurant d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9s, la carte continuera \u00e0 \u00eatre cr\u00e9dit\u00e9e. En revanche, les agents dont le contrat est suspendu\n (arr\u00eat maladie, arr\u00eat de travail d\u00e9rogatoire et cong\u00e9s) ne b\u00e9n\u00e9ficient pas de titres restaurant.<\/p>\n\n\n\n<p>Nous vous confirmons par ailleurs que nous avons bien communiqu\u00e9 \u00e0 l\u2019ensemble des personnes sur site sur les restrictions li\u00e9es \u00e0 l\u2019utilisation de l\u2019ascenseur\n et \u00e0 l\u2019incitation \u00e0 emprunter les escaliers.<\/p>\n\n\n\n<p>\u00b7&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;\n<strong>&nbsp;pour le syndicat&nbsp;:<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Vous l\u2019aurez compris, notre priorit\u00e9 est actuellement d\u2019\u00e9quiper les agents qui travaillent sur des processus prioritaires et essentiels \u00e0 la poursuite de\n notre service public afin de leur donner la possibilit\u00e9 de t\u00e9l\u00e9travailler. C\u2019est la raison pour laquelle nous ne pouvons pas prendre en compte, dans la situation actuelle, votre demande consistant \u00e0 vous doter d\u2019un acc\u00e8s \u00e0 distance de votre boite mail syndicale.\n<\/p>\n\n\n\n<p>N\u00e9anmoins, nous nous effor\u00e7ons actuellement de recenser les coordonn\u00e9es des repr\u00e9sentants du personnel de fa\u00e7on \u00e0 \u00eatre en mesure, tr\u00e8s prochainement, de\n leur faire parvenir des informations r\u00e9guli\u00e8res sur l\u2019\u00e9volution de la situation. Dans cette attente, je reste joignable pour r\u00e9pondre \u00e0 vos questions. Je suis par ailleurs en contact r\u00e9gulier avec le secr\u00e9taire du CSE et le secr\u00e9taire de la CSSCT (qui a fait\n une visite sur site vendredi matin).<\/p>\n\n\n\n<p>La situation dans laquelle nous nous trouvons est in\u00e9dite et s\u2019av\u00e9rait impr\u00e9visible. Nous ne serons pas en mesure de r\u00e9unir physiquement le CSE.\n Par ailleurs, il me semble impossible, en l\u2019\u00e9tat de nos possibilit\u00e9s informatiques, d\u2019organiser un CSE extraordinaire en visioconf\u00e9rence avec l\u2019ensemble des organisations\n syndicales. En effet, la CNAM nous demande de pr\u00e9server la bande passante pour les activit\u00e9s \u00e0 distance relatives \u00e0 nos activit\u00e9s prioritaires et, ce faisant, de limiter\n le recours aux visoconf\u00e9rences. C\u2019est la raison pour laquelle nous vous proposons de fonctionner ult\u00e9rieurement par mail, \u00e0 partir de la liste de diffusion IRP que nous\n sommes en train de constituer. <\/p>\n\n\n\n<p>Soyez assur\u00e9e que la Direction met tout en \u0153uvre pour, d\u2019une part, assurer la continuit\u00e9 de notre service public et, d\u2019autre part, pr\u00e9server la sant\u00e9 au\n travail des personnels qui poursuivent leur activit\u00e9 sur site ou en t\u00e9l\u00e9travail.<\/p>\n\n\n\n<p>\u00b7&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;\n<strong>pour les usager.e.s&nbsp;:<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Je vous invite \u00e0 prendre connaissance des informations tr\u00e8s largement relay\u00e9es par les m\u00e9dia pour toutes les informations relatives aux usagers.<\/p>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-file\"><a href=\"http:\/\/www.osera.fr\/wp-content\/uploads\/2020\/03\/Agir-Ensemble-n\u00b020.docx\">Agir-Ensemble-n\u00b020<\/a><a href=\"http:\/\/www.osera.fr\/wp-content\/uploads\/2020\/03\/Agir-Ensemble-n\u00b020.docx\" class=\"wp-block-file__button\" download>T\u00e9l\u00e9charger<\/a><\/div>\n\n\n\n<p>Le syndicat CGT est conscient de l&#8217;urgence sanitaire dans laquelle la CPAM de l&#8217;Is\u00e8re et plus largement, le pays, sont plong\u00e9s.\n\nA contexte exceptionnel, mesures exceptionnelles !\n\nVous avez pris les mesures sanitaires n\u00e9cessaires pour la protection des salari\u00e9.e.s.\n\nIl est de notre devoir d&#8217;\u00e9lu.e.s et mandat\u00e9.e.s de veiller \u00e0 ce que tout se passe bien pour les salari\u00e9.e.s de la Caisse et pour les usager.e.s. Ainsi merci de prendre connaissance de ces quelques questions\/remarques et de nous apporter des r\u00e9ponses :<br><\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li>\n\n<strong>pour les salari\u00e9.e.s&nbsp;<\/strong>\n<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p>\nLa qualit\u00e9 des r\u00e9seaux est discontinu du fait des fortes activit\u00e9s de t\u00e9l\u00e9travail sur le territoire :&nbsp; Tous les VPN ont pu \u00eatre mise en service, si ce n&#8217;est pas le cas avez-vous connaissance d&#8217;un\n d\u00e9lai de d\u00e9blocage du nombre de VPN ?\n<br>\n\nLes services Diad\u00eame et PTI doivent rester sur site du fait de leur activit\u00e9 de tri et num\u00e9risation. Ils prennent m\u00eame en charge la num\u00e9risation d&#8217;autres services et font de larges horaires de travail.\n Le professionnalisme et le volontarisme de ces agents devront \u00eatre r\u00e9compens\u00e9s.&nbsp;\n<br>\n\nAgent.e.s ayant fait des heures d\u00e9passant le protocole d&#8217;HV pour maintenir un service au public : le paiement en heures suppl\u00e9mentaires et\/ou la flexibilit\u00e9 quant \u00e0 la pose des CP sont ils possible\n ?\n<br>\n\nAvant le PCA vous aviez affirm\u00e9 qu&#8217;il y aurait un maintien de salaire et des primes pour tous les salari\u00e9s (m\u00eame pour les CDD de moins de 6 mois). Confirmez-vous cela ?\n<br>\n\nLes agents de la CPAM n&#8217;ont pas \u00e0 subir cette pand\u00e9mie, merci de veiller \u00e0 ce que la prime d&#8217;int\u00e9ressement ne soit pas amput\u00e9e.\nDans la m\u00eame logique, la CGT demande \u00e0 ce que les tickets restaurants soient maintenus.\n<br>\n\nUsage ascenseur : il faudrait communiquer sur le fait de privil\u00e9gier l&#8217;usage des escaliers plut\u00f4t que de l&#8217;ascenseur (escape exig\u00fce et\n non d\u00e9sinfect\u00e9 toutes les heures)<br><\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li><strong>&nbsp;pour le syndicat<\/strong><\/li><\/ul>\n\n\n\n<p>\nNe pouvant \u00eatre sur site, merci de nous autoriser \u00e0 avoir acc\u00e8s \u00e0 la\n\nbo\u00eete mail syndicale \u00e0 distance.\n<br>\n\nDans le cadre de la mise en place du PCA, les organisations syndicales auraient d\u00fb \u00eatre convi\u00e9es&#8230; L&#8217;article L.2312-27 du Code du travail\n impose la consultations des \u00e9lu.e.s du CSE.\n<br>\n\nEn\n fonction de la suite des \u00e9v\u00e8nements, merci d&#8217;organiser un CSE extraordinaire en visioconf\u00e9rence avec toutes les organisations syndicales.<br><\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li><strong>pour les usager.e.s<\/strong><\/li><\/ul>\n\n\n\n<p>\nQuelles mesures ont \u00e9t\u00e9 mise en place pour les m\u00e9decins de ville afin qu&#8217;ils puissent faire face aux demandes croissantes d&#8217;arr\u00eat de travail pour le covid-19, tout en maintenant les demandes d&#8217;arr\u00eats\n maladie pour d&#8217;autres pathologies ?\n<br>\n\nQuelles mesures ont \u00e9t\u00e9 prises pour traiter les dossiers AME (questionnaire du CSAM, r\u00e9cup\u00e9ration par l&#8217;assur\u00e9.e de sa nouvelle carte\n d&#8217;AME)?\n<br>\n\nVous\n savez que la CGT n&#8217;est pas favorable au &#8220;tout num\u00e9rique&#8221;. Nous veillerons \u00e0 ce qu&#8217;au del\u00e0 du contexte actuel, l&#8217;utilisation du t\u00e9l\u00e9travail, du &#8220;tout num\u00e9rique&#8221;, de la t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine, ne soit pas utilis\u00e9e outre mesure, et que notre institution redevienne un r\u00e9el\n service au public.<br><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>R\u00e9ponses direction aux revendications CGT : Comme vous le savez, l\u2019\u00e9pid\u00e9mie du coronavirus COVID-19 actuellement pr\u00e9sente sur le territoire fran\u00e7ais<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":1282,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_EventAllDay":false,"_EventTimezone":"","_EventStartDate":"","_EventEndDate":"","_EventStartDateUTC":"","_EventEndDateUTC":"","_EventShowMap":false,"_EventShowMapLink":false,"_EventURL":"","_EventCost":"","_EventCostDescription":"","_EventCurrencySymbol":"","_EventCurrencyCode":"","_EventCurrencyPosition":"","_EventDateTimeSeparator":"","_EventTimeRangeSeparator":"","_EventOrganizerID":[],"_EventVenueID":0,"_OrganizerEmail":"","_OrganizerPhone":"","_OrganizerWebsite":"","_VenueAddress":"","_VenueCity":"","_VenueCountry":"","_VenueProvince":"","_VenueZip":"","_VenuePhone":"","_VenueURL":"","_VenueStateProvince":"","_VenueLat":"","_VenueLng":"","footnotes":""},"categories":[1],"tags":[],"class_list":["post-1339","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-non-classe"],"_links":{"self":[{"href":"http:\/\/www.osera.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1339","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"http:\/\/www.osera.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"http:\/\/www.osera.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/www.osera.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/www.osera.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1339"}],"version-history":[{"count":3,"href":"http:\/\/www.osera.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1339\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1353,"href":"http:\/\/www.osera.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1339\/revisions\/1353"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/www.osera.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media\/1282"}],"wp:attachment":[{"href":"http:\/\/www.osera.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1339"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"http:\/\/www.osera.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=1339"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"http:\/\/www.osera.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=1339"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}